Statuts de la Société J.-K. Huysmans


         Société J.-K. Huysmans

Déclarée par application de la loi du 1er juillet 1901 et du décret du 16 août 1901.


STATUTS                                                                                                                 Télécharger les nouveaux Statuts


Article premier – NOM

La Société J.‑K. Huysmans est une association fondée en 1927 et régie par les dispositions de la loi du 1er juillet 1901 et du décret du 16 août 1901.


Art. II – OBJET

La Société J.-K. Huysmans a pour objet de favoriser le rayonnement de l’œuvre de J.-K. Huysmans,  d’encourager et de promouvoir l’étude de celle-ci, notamment par des publications, et d’organiser diverses manifestations consacrées à l’écrivain (commémorations, anniversaires, colloques, conférences, expositions). Elle publie le compte rendu de ses activités dans un Bulletin. Celui-ci est distribué aux membres de la Société et peut être vendu sur abonnement aux bibliothèques, universités et centres de recherche. Il est destiné d’une part à faire mieux connaître la vie et l’œuvre de J.-K. Huysmans en publiant des inédits, des textes retrouvés et des articles critiques, d’autre part à rendre compte de l’actualité huysmansienne et de la vie de la Société. 

 
Art. III – SIÈGE SOCIAL 

Le siège social de la Société est situé à l’Université Paris - Sorbonne, Centre de recherche sur la littérature française du XIXe siècle, 1, rue Victor Cousin, 75230 Paris cedex 05.
Il peut être transféré par décision de l’assemblée générale, sur proposition du conseil d’administration.

 
Art. IV – DURÉE

La durée de la Société est illimitée.

 
Art. V – COMPOSITION

La Société se compose de :

1° Membres d’honneur
2° Membres bienfaiteurs
3° Membres actifs ou adhérents
 
Les personnes physiques et les personnes morales peuvent adhérer à la Société. Les personnes morales adhérentes peuvent désigner une personne physique habilitée à les représenter dans les instances de décision.

 
Art. VI – ADMISSION

L’association est ouverte à tous, sans condition ni distinction.

 
Art. VII – MEMBRES – COTISATIONS

Sont membres actifs les personnes qui versent une cotisation annuelle d’adhérent dont le montant est fixé chaque année par l’assemblée générale pour l’année suivante.
Sont membres bienfaiteurs les personnes qui versent une cotisation annuelle dont le montant est supérieur à celui de la cotisation de membre actif.
Sont membres d'honneur ceux qui ont rendu des services éminents à la Société. Ils sont dispensés de cotisation.

 
Art. VIII – PERTE DE LA QUALITÉ DE MEMBRE 

La qualité de membre se perd par :

1° Démission
2° Non-paiement de la cotisation
3° Radiation prononcée par le conseil d’administration pour motif grave. L’intéressé aura été invité par lettre recommandée à fournir des explications devant le bureau et/ou par écrit.
4° Décès

 
Art. IX – AFFILIATION

La Société peut adhérer à d’autres associations, unions ou regroupements par décision du conseil d’administration.

 

Art. X – RESSOURCES

Les ressources de la Société comprennent :

1° Le montant des cotisations
2° Le produit de la vente des anciens numéros du Bulletin
3° Le produit de la vente du Bulletin aux bibliothèques, universités et centres de recherche
4° Le produit de la vente de reproductions imprimées ou électroniques de parties du Bulletin
5° Le produit de la vente de toute publication réalisée par la Société, ou avec la collaboration de celle-ci
6° Les subventions et donations reçues de l’État, de fondations, de mécènes, de régions, départements, communes ou autres collectivités locales
7° Le produit des insertions faites dans le Bulletin et agréées par le conseil d’administration
8° Toutes les ressources autorisées par les lois et règlements en vigueur et notamment les libéralités.

 
Art. XI – ASSEMBLÉE GÉNÉRALE ORDINAIRE 

L'assemblée générale ordinaire réunit tous les membres de la Société.
Elle se tient chaque année à des dates variables retenues pour leur proximité avec le 12 mai, date anniversaire de la mort de l’écrivain.
Trois semaines au moins avant la date fixée, les membres de la Société sont convoqués par le secrétaire général. L’ordre du jour fixé par le bureau figure sur les convocations.
Le président, assisté des membres du bureau, préside l’assemblée et expose la situation morale et l’activité de la Société. Le vice-président préside l’assemblée en cas d’absence du président.
Le trésorier rend compte de sa gestion et soumet les comptes annuels (bilan, compte de résultat et annexes) à l’approbation de l’assemblée.
L’assemblée générale fixe le montant des cotisations annuelles à verser au titre de l’année suivante.
Les décisions sont prises à la majorité des voix des suffrages exprimés. Au moment du vote, les membres présents ne peuvent représenter par procuration que quatre membres au maximum.
Il est procédé, après épuisement de l’ordre du jour, au renouvellement des membres sortants du conseil d’administration. Les décisions sont prises par un vote à main levée, excepté pour l’élection des membres du conseil d’administration. Les décisions des assemblées générales s’imposent à tous les membres, absents ou représentés.

 

Art. XII –  ASSEMBLÉE GÉNÉRALE EXTRAORDINAIRE 

Sur la demande de la moitié plus un des membres du conseil d’administration, le président peut convoquer une assemblée générale extraordinaire, suivant les modalités prévues dans les présents statuts et uniquement pour modification des statuts ou pour la dissolution.
Les modalités de convocation sont les mêmes que pour l’assemblée générale ordinaire.
Les décisions sont prises à la majorité des suffrages exprimés.


Art. XIII – CONSEIL D’ADMINISTRATION

La Société est dirigée par un conseil d’administration de 14 membres, élus pour quatre ans par l’assemblée générale. Les membres sont rééligibles.
Le conseil d’administration est renouvelé par moitié. La moitié des membres sortants sera renouvelée à l’occasion de l’assemblée générale annuelle suivant la date de déclaration des présents statuts. L’autre moitié sera renouvelée à l’occasion de l’assemblée générale annuelle suivante.
En cas de vacances, le conseil d’administration pourvoit provisoirement au remplacement de ses membres. Il est procédé à leur remplacement définitif par la plus prochaine assemblée générale.
Le conseil d’administration se réunit au moins une fois par an, sur convocation du président ou à la demande d’au moins quatre de ses membres.
Les décisions sont prises à la majorité des suffrages exprimés. En cas de partage, la voix du président est prépondérante.
Tout membre du conseil qui, sans excuse, n'aura pas assisté à trois réunions consécutives sera considéré comme démissionnaire. 

 
Art. XIV – BUREAU

Le conseil d’administration élit parmi ses membres, à bulletin secret, un bureau comprenant :

1° Un président, qui a qualité pour prendre toute décision destinée à promouvoir l’objet de la Société exposé à l’Article 2 des présents statuts. Le président représente la Société et se fait représenter par le vice-président ou par l’un des membres du conseil d’administration
2° Un vice-président, qui peut recevoir toute délégation du président et le remplacer en cas d’empêchement.
3° Un secrétaire général, qui organise les diverses réunions, convoque les membres du conseil d’administration et les membres adhérents à la demande du président, et rédige le procès-verbal des réunions publié dans le Bulletin
4° Un trésorier, qui encaisse les versements adressés à la Société, établit un bilan annuel et
soumet son rapport financier à l’approbation de l’assemblée générale.  Ce rapport est publié
dans le Bulletin
 
La Société est représentée en justice et dans tous les actes de la vie civile par le président ou par le vice-président.


Art. XV – DÉPENSES

Le président peut, sur la proposition de l’un des membres du bureau ou du conseil d’administration, ou celle d’un membre de la Société approuvée par l’assemblée générale, encourager financièrement toute action ou publication conforme à l’objet de la Société, acquérir des publications, livres et documents se rapportant à celui-ci et prévoir toute dépense destinée à la conservation de ses archives et de sa bibliothèque. Les dépenses sont engagées en conformité aux règles prudentielles de gestion et dans la mesure des ressources disponibles de la Société.


Art. XVI – INDEMNITÉS

Toutes les fonctions, y compris celles des membres du conseil d’administration et du bureau, sont bénévoles. Seuls les frais occasionnés par l’accomplissement de leur mandat sont remboursés sur justificatifs. Le rapport financier présenté à l’assemblée générale ordinaire indique, par bénéficiaire, les remboursements de frais de mission, de déplacement ou de représentation. 

 
Art. XVII – RÈGLEMENT INTÉRIEUR 

Un règlement intérieur peut être établi par le conseil d’administration, qui le fait approuver par l’assemblée générale.
Ce règlement éventuel est destiné à fixer les divers points non prévus par les présents statuts, notamment ceux qui ont trait à l’administration interne de la Société. 


Art. XVII – DISSOLUTION

En cas de dissolution prononcée selon les modalités prévues à l’article 12, un ou plusieurs liquidateurs sont nommés, et l’actif, s’il y a lieu, est dévolu conformément aux décisions de l’assemblée générale extraordinaire qui statue sur la dissolution.